Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Kuso Design
Statut juridique : Auto-entrepreneur (entreprise individuelle)
Siège social : 4 rue du Manoir, 14680 Bretteville-sur-Laize
Numéro SIRET : 989 785 415 00013
RCS : Non concerné (auto-entrepreneur)
Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA – article 293B du CGI
Activité : Conception de sites web (design et intégration Webflow)
Cibles : Professionnels (B2B) et particuliers (B2C)
Directeur de la publication : Romuald Gaffe
Contact : r.gaffe@kusodesign.fr
Téléphone : 06 52 19 12 28

2. Hébergement du site

Hébergeur : IONOS SARL
Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Téléphone : 0970 808 911
Site web : www.ionos.fr

3. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
Kuso Design ne saurait être tenu responsable de toute interruption ou dysfonctionnement du site.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le présent site (textes, contenus, images, illustrations, graphismes, logos, icônes, animations, vidéos, structure, mise en page, identité visuelle et code source) est la propriété exclusive de Kuso Design, sauf mention contraire.

Ces éléments sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par les législations internationales applicables.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l’un quelconque de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Kuso Design, est strictement interdite et pourra constituer un acte de contrefaçon.

5. Données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés », l’utilisateur dispose des droits suivants :
- droit d’accès,
- droit de rectification,
- droit à l’effacement,
- droit d’opposition,
- droit à la limitation du traitement,
- droit à la portabilité des données.

Responsable du traitement :
Romuald Gaffe

Données collectées :
Les données personnelles collectées via le site peuvent inclure notamment :nom et prénom,adresse e-mail,numéro de téléphone,toute information transmise via la page de contact.

Finalité du traitement :
gestion des demandes envoyées via la page de contact,échanges commerciaux et professionnels,établissement de devis et exécution des prestations.

Durée de conservation :
Les données sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier contact

Exercice des droits :
Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter :
r.gaffe@kusodesign.fr

Une politique de confidentialité dédiée viendra compléter ces informations.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de navigation.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies via le bandeau prévu à cet effet ou directement dans les paramètres de son navigateur.

7. Responsabilité

Kuso Design s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour des informations publiées sur le site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Icon facebookicon tiktokicon instagramicon mailicon youtubeicon linkedin
Copyright © Kuso Design
Mentions Légales
CGU
CGV
Politique de confidentialité